A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 2013 > > Sct. TITRE Ier : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX POUVANT CONDUIRE AU GRADE DE LICENCE, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX CONFÉRANT LE GRADE DE MASTER, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLE AU DIPLÔME DE DOCTORAT, Art. 5, Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLE À L'HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES, Art. 6, Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLE AUX ÉTUDES D'ARCHITECTURE, Art. 7, Sct. TITRE VI : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES SANCTIONNANT LES ÉTUDES DE MÉDECINE, DE PHARMACIE, D'ODONTOLOGIE ET DE MAÏEUTIQUE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE VII : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES PARAMÉDICAUX, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE VIII : TAUX APPLICABLE EN VUE DE LA SOUTENANCE DE THÈSE POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS UNE FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR VÉTÉRINAIRE, Art. 21, Sct. TITRE IX : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 33, Art. 34 > >