A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE Ier : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX POUVANT CONDUIRE AU GRADE DE LICENCEArrêté du 20 août 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX CONFÉRANT LE GRADE DE MASTERArrêté du 20 août 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLE AU DIPLÔME DE DOCTORATArrêté du 20 août 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLE À L'HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHESArrêté du 20 août 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLE AUX ÉTUDES D'ARCHITECTUREArrêté du 20 août 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE VI : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES SANCTIONNANT LES ÉTUDES DE MÉDECINEArrêté du 20 août 2013DE PHARMACIEArrêté du 20 août 2013D'ODONTOLOGIE ET DE MAÏEUTIQUEArrêté du 20 août 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE VII : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES PARAMÉDICAUXArrêté du 20 août 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE VIII : TAUX APPLICABLE EN VUE DE LA SOUTENANCE DE THÈSE POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS UNE FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR VÉTÉRINAIREArrêté du 20 août 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE IX : DISPOSITIONS COMMUNESArrêté du 20 août 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 25 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 29 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 30 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 31 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 33 → Version 1Arrêté du 20 août 2013Art. 34 → Version 1
- Arrêté du 20 août 2013Sct. TITRE Ier : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX POUVANT CONDUIRE AU GRADE DE LICENCE, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES NATIONAUX CONFÉRANT LE GRADE DE MASTER, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLE AU DIPLÔME DE DOCTORAT, Art. 5, Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLE À L'HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES, Art. 6, Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLE AUX ÉTUDES D'ARCHITECTURE, Art. 7, Sct. TITRE VI : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES SANCTIONNANT LES ÉTUDES DE MÉDECINE, DE PHARMACIE, D'ODONTOLOGIE ET DE MAÏEUTIQUE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE VII : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES PARAMÉDICAUX, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE VIII : TAUX APPLICABLE EN VUE DE LA SOUTENANCE DE THÈSE POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS UNE FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR VÉTÉRINAIRE, Art. 21, Sct. TITRE IX : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 33, Art. 34