JORF n°110 du 13 mai 1997
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- TEXTES GENERAUX
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Décret du 5 mai 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de 2e série de la batterie du Fort Neuf, sise sur la commune de Quiberon (Morbihan)
- Arrêté du 9 mai 1997 modifiant l'arrêté du 11 avril 1997 relatif à la composition et à l'appel de la fraction de contingent 1997/06
- Décret du 5 mai 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que place de guerre de 2e série de l'ouvrage d'Anzeling, sis sur les communes d'Anzeling, Gomelange, Hestroff et Piblange, dans le département de la Moselle
- Décret du 5 mai 1997 portant déclassement de la pyrotechnie de Vergeroux, sise sur la commune de Vergeroux (Charente-Maritime), et suppression d'un polygone d'isolement autour de son emprise
- Arrêté du 18 avril 1997 autorisant la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation à céder sa participation dans des sociétés
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
- Arrêté du 9 mai 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture d'une session de concours externe pour le recrutement d'un ingénieur de recherche (femme ou homme) à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
- Arrêté du 9 mai 1997 autorisant l'ouverture d'un examen professionnel de sélection pour l'accès au titre de l'année 1997 au grade de bibliothécaire adjoint de classe exceptionnelle
- Arrêté du 2 mai 1997 relatif aux statuts de l'université de Marne-la-Vallée
- Arrêté du 30 avril 1997 modifiant l'arrêté du 4 juin 1992 relatif à la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et aux commissions pédagogiques nationales
- MINISTERE DE LA CULTURE
- MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté du 21 avril 1997 modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux ceintures de soutien abdominal
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêté du 18 avril 1997 portant revalorisation de l'indemnité forfaitaire de risque allouée à certains agents de la fonction publique hospitalière
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêté du 18 avril 1997 fixant les taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière
- Arrêté du 18 avril 1997 fixant le taux de la majoration pour travail intensif
- Arrêté du 6 mai 1997 portant création du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
- Arrêté du 23 avril 1997 relatif à l'homologation de tétines de biberons
- Arrêté du 30 avril 1997 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêté du 21 avril 1997 modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'un appareil électronique correcteur de surdité
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- Arrêtés du 14 avril 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, des appareils ou des méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
- MINISTERE DU BUDGET
- MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA DECENTRALISATION
- Décret no 97-469 du 5 mai 1997 autorisant les départements du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de Loir-et-Cher et du Loiret à participer au capital de la société Centre Capital Développement
- Arrêté du 9 mai 1997 modifiant l'arrêté du 2 septembre 1992 fixant le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine
- Décret no 97-470 du 9 mai 1997 modifiant les modalités d'organisation des concours de recrutement des attachés territoriaux et des attachés territoriaux de conservation du patrimoine
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS
- Arrêté du 21 avril 1997 autorisant Gaz de France à effectuer la recherche de formations souterraines aptes au stockage de gaz combustible sur la structure dite << de l'Andelle >> (départements de l'Eure et de la Seine-Maritime)
- Arrêté du 28 avril 1997 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1995 fixant les prescriptions techniques d'utilisation des équipements de travail
- Arrêté du 2 mai 1997 autorisant l'association France Pologne Entreprises à utiliser la dénomination << chambre de commerce et d'industrie polonaise en France >>
- Arrêtés du 25 avril 1997 prolongeant la validité de permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
- Arrêté du 2 mai 1997 portant abrogation de mise en application obligatoire de normes
- Arrêtés du 25 avril 1997 prolongeant la validité de permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
- Arrêté du 29 avril 1997 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
- CONVENTIONS COLLECTIVES
- MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION
- Arrêté du 2 mai 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de la Sarthe
- Arrêté du 2 mai 1997 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les scieries agricoles et activités connexes pour les régions Lorraine et Alsace
- Arrêté du 2 mai 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département du Morbihan
- Arrêté du 2 mai 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises sylvicoles de la région Pays de la Loire
- Arrêté du 2 mai 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Pays de la Loire
- MESURES NOMINATIVES
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Décrets du 5 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
- Décrets du 5 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- Décret du 12 mai 1997 portant nomination de magistrats
- Arrêté du 22 avril 1997 portant désignation des membres du jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
- Décret du 12 mai 1997 portant nomination de magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
- Arrêté du 22 avril 1997 portant désignation des membres du jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
- Décrets du 5 mai 1997 portant acceptation de démissions (enseignements supérieurs)
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 30 avril 1997 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décrets du 5 mai 1997 portant acceptation de démissions (enseignements supérieurs)
- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
- MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
- Arrêtés du 11 avril 1997 portant nomination (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 11 avril 1997 portant nomination (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 14 avril 1997 portant nomination (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 10 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 18 mars 1997 portant admission à la retraite (inspection générale des finances)
- Arrêté du 5 mars 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 10 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 22 avril 1997 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 3 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 22 avril 1997 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 8 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 16 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêtés du 10 avril 1997 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA DECENTRALISATION
- PREMIER MINISTRE
- MINISTERE DE LA CULTURE
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION
- Arrêtés du 24 avril 1997 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 28 avril 1997 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux ruraux)
- Arrêtés du 24 avril 1997 portant intégration (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 24 avril 1997 portant intégration (enseignement supérieur agricole)
- Arrêtés du 24 avril 1997 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 28 avril 1997 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)
- Arrêté du 20 mars 1997 portant admission à la retraite (ingénieurs d'agronomie)
- Arrêtés du 24 avril 1997 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)
- MINISTERE DES FINANCES ET DU COMMERCE EXTERIEUR
- MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté du 29 avril 1997 portant nomination à la commission d'agrément des formations à l'éducation à la vie et au conseil conjugal et familial
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS
- Arrêté du 28 avril 1997 portant admission à l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
- Arrêté du 28 avril 1997 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 6 mai 1997 portant nomination d'un consul général de France à Milan
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination au grade de ministre plénipotentiaire hors classe (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 5 mai 1997 portant nomination au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe (agents diplomatiques et consulaires)
- MINISTERE DE LA POSTE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ESPACE
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-122 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 95-1067 du 28 novembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Normandie Multi-Média pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Cherbourg
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-124 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 96-242 du 7 mai 1996 autorisant la SA Radio Classique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-125 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 96-365 du 4 juin 1996 autorisant la SARL Soprodi Radio à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Star
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-117 du 29 avril 1997 complétant la décision no 92-575 du 23 juin 1992 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-121 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 95-1063 du 28 novembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Normandie FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Normandie FM
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-126 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 95-435 du 12 septembre 1995 autorisant la SARL 5 sur 5 Radio à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Pyramide FM programme Europe 2
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-120 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 95-1084 du 12 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Média Concept Entreprise pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Chartres
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-119 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 96-379 du 3 janvier 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA RTVS pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RVS
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-118 du 29 avril 1997 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-116 du 29 avril 1997 complétant la décision no 87-13 du 26 février 1987 autorisant l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre (sixième chaîne)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-115 du 2 avril 1997 modifiant la décision no 95-807 du 19 décembre 1995 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Coquelicot
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-123 du 17 avril 1997 modifiant la décision no 95-1092 du 19 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ
- Décret du 5 mai 1997 PORTANT DECLASSEMENT DE LA PYROTECHNIE DE VERGEROUX,SISE SUR LA COMMUNE DE VERGEROUX (CHARENTE-MARITIME),ET SUPPRESSION D'UN POLYGONE D'ISOLEMENT AUTOUR DE SON EMPRISE
- Arrêté du 18 avril 1997 PORTANT REVALORISATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE DE RISQUE ALLOUEE A CERTAINS AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE