Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogations d’articles issus d’un ancien règlement
Résumé. Le texte supprime les parties citées dans le Décret n°90-317/1990, le Décret n°2009-731/18 juin 2009 ainsi que l’Arrêté d’août 25 avril 2016.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 1 → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 1 bis → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 1 ter → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 2 → Version 3Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 3 → Version 3Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 4 → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 5 → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 6 → Version 1Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 7 → Version 1Décret n°2009-731 du 18 juin 2009Art. 1 → Version 1Décret n°2009-731 du 18 juin 2009Art. 1 bis → Version 1Décret n°2009-731 du 18 juin 2009Art. 2 → Version 3Décret n°2009-731 du 18 juin 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 avril 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 avril 2016Art. 2 → Version 3Arrêté du 25 avril 2016Art. 3 → Version 3Arrêté du 25 avril 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 avril 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 avril 2016Sct. Annexe
- Décret n°90-317 du 9 avril 1990Art. 1, Art. 1 bis, Art. 1 ter, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Décret n°2009-731 du 18 juin 2009Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 8
- Arrêté du 25 avril 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe