Décret n°2020-1676 du 23 décembre 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D261-3, Art. R261-4, Art. R263-5, Art. R264-5

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R241-17

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Section 1 : Section 1 : L'évaluation de la mission de formation continue des adultes du service public de l'éducation, Sct. Section 2 : L'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, Art. R*241-3, Art. R*241-4, Art. R*241-5, Art. R*241-6, Art. R*241-7, Art. R241-8, Art. R241-9, Art. R241-10, Art. R241-11, Art. R241-12, Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15, Art. R241-16, Art. D241-1, Art. D241-2, Art. R241-19

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes., Sct. Sous-section 2 : L'inspection générale de l'éducation nationale., Sct. Sous-section 3 : L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R261-6, Art. R263-8, Art. R264-8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R442-15, Art. R442-16, Art. R494-10, Art. R914-64, Art. R973-1, Art. R974-1

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Modification des inspections générales dans l'éducation

Résumé. Le décret modifie et supprime plusieurs articles du code de l'éducation pour moderniser les inspections générales, notamment en intégrant le sport et en simplifiant les procédures.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Section 1 : Section 1 : L'évaluation de la mission de formation continue des adultes du service public de l'éducationCode de l'éducationSct. Section 2 : L'inspection générale de l'éducationCode de l'éducationdu sport et de la recherche
- Code de l'éducation
Sct. Section 1 : Section 1 : L'évaluation de la mission de formation continue des adultes du service public de l'éducation, Sct. Section 2 : L'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, Art. R*241-3, Art. R*241-4, Art. R*241-5, Art. R*241-6, Art. R*241-7, Art. R241-8, Art. R241-9, Art. R241-10, Art. R241-11, Art. R241-12, Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15, Art. R241-16, Art. D241-1, Art. D241-2, Art. R241-19

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Dispositions communes.Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : L'inspection générale de l'éducation nationale.Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes., Sct. Sous-section 2 : L'inspection générale de l'éducation nationale., Sct. Sous-section 3 : L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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