Article précédent

Article 13

Section parente

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

Article suivant

Article 23

Décret n°2011-660 du 14 juin 2011

Article 22

Signaler une erreur de données

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 25 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 39 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE VI : Dispositions transitoires.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-1 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-2 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-3 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-4 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-5 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-6 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-7 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 41-8 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 42 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 43 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 44 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 45 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 46 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 46-1 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 46-2 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 46-3 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 47 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 48 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 49 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 50 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 51 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 52 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 52-I → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 52-II → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 53 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 54 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 55 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 55-1 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 56 → Version 2
- Décret n°90-839 du 21 septembre 1990
Art. 25, Art. 39, Sct. TITRE VI : Dispositions transitoires., Art. 41, Art. 41-1, Art. 41-2, Art. 41-3, Art. 41-4, Art. 41-5, Art. 41-6, Art. 41-7, Art. 41-8, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 46-1, Art. 46-2, Art. 46-3, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 52-I, Art. 52-II, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 55-1, Art. 56

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. Section II : Les adjoints des cadres hospitaliers.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 5 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 6 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 7 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 8 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 9 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE II : Les secrétaires médicaux.Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 18 → Version 1Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 19 → Version 2Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 20 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 21 → Version 5Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 22 → Version 2
- Décret n°90-839 du 21 septembre 1990
Sct. Section II : Les adjoints des cadres hospitaliers., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : Les secrétaires médicaux., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

Effets de cet article

abroge

abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 5 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 6 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 8 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 9 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 18 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 19 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 21 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 22 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 25 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 39 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-1 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-2 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-3 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-4 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-5 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-6 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-7 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 41-8 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 42 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 43 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 44 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 45 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 46 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 46-1 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 46-2 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 46-3 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 47 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 48 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 49 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 50 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 51 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 52 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 52-I (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 52-II (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 53 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 54 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 55 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 55-1 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 56 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 20 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990art. 7 (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990TITRE II : Les secrétaires médicaux. (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990TITRE VI : Dispositions transitoires. (Ab)abroge  Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Section II : Les adjoints des cadres hospitaliers. (Ab)

Historique des versions