A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 > > Art. 25, Art. 39, Sct. TITRE VI : Dispositions transitoires., Art. 41, Art. 41-1, Art. 41-2, Art. 41-3, Art. 41-4, Art. 41-5, Art. 41-6, Art. 41-7, Art. 41-8, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 46-1, Art. 46-2, Art. 46-3, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 52-I, Art. 52-II, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 55-1, Art. 56 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 > > Sct. Section II : Les adjoints des cadres hospitaliers., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : Les secrétaires médicaux., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 > > Art. 1, Art. 35, Art. 37, Art. 38, Art. 57 > >

Le corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale, régi par le décret du 21 septembre 1990 susvisé, est mis en voie d'extinction.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-661 du 14 juin 2011 > > Art. Annexe > >

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et la secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.