Code du travail
Titre III : Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
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Rôles et organisation des centres de formation d'apprentis
Résumé. Les centres de formation d'apprentis ont des missions spécifiques pour aider les apprentis, y compris ceux en situation de handicap, et peuvent collaborer avec d'autres structures pour offrir des cours.
Section 1 : Création de centres de formation d'apprentis
Abrogé1 janvier 2020Section 3 : Dispositions d'application
Abrogé1 janvier 2019Section 1 : Ressources
Abrogé1 janvier 2020Section 2 : Personnel
Abrogé1 janvier 2019Section 3 : Fonctionnement pédagogique des centres de formation d'apprentis
Abrogé1 janvier 2019Section 4 : Dispositions d'application
Abrogé1 janvier 2019En vigueur depuis le vendredi 7 septembre 2018
Titre III : Centres de formation d'apprentis et sections d'apprentissage→Titre III : Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au jeudi 6 septembre 2018
Titre III : Centres de formation d'apprentis et sections d'apprentissage
Chapitre Ier : Missions des centres de formation d'apprentis
Chapitre II : Organisation de l'apprentissage au sein des centres de formation d'apprentis
Chapitre III : Création d'unités de formation par apprentissage
Chapitre IV : Dispositions d'application
Chapitre V : Développement de l'apprentissage transfrontalier