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Chapitre 1er

Code de la sécurité sociale

Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

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Règles de la sécurité sociale pour les travailleurs indépendants

Résumé. Ce livre explique les règles de la sécurité sociale pour les travailleurs indépendants, comme leurs cotisations et leurs droits en cas de maladie, invalidité ou retraite.

Titre I : Dispositions générales

Chapitre 1er : Champ d'application

Chapitre 2 : Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants

Chapitre 3 : Dispositions, relatives au financement, communes à l'ensemble des travailleurs indépendants

Chapitre 4 : Contentieux

Chapitre 5 : Contrôle, sanctions et recours

Chapitre 6 : Dispositions diverses

Titre 1 : Assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

Abrogé1 janvier 2006

Chapitre 1er : Organisation administrative

Abrogé9 décembre 2005

Chapitre 2 : Financement

Abrogé9 décembre 2005

Chapitre 3 : Régime financier des organismes

Abrogé9 décembre 2005

Chapitre 4 : Dispositions communes en matière d'organisation administrative et financière

Abrogé9 décembre 2005

Chapitre 5 : Champ d'application du régime - Prestations

Abrogé1 janvier 2006

Chapitre 6 : Contentieux - Dispositions d'application

Abrogé1 décembre 2005

Titre 1 : Assurance maladie, maternité des travailleurs non-salariés des professions non-agricoles

Abrogé31 décembre 1997

Chapitre 1er : Organisation administrative

Abrogé1 janvier 1997

Chapitre 2 : Financement

Abrogé31 décembre 1997

Chapitre 4 : Dispositions communes en matière d'organisation administrative et financière

Abrogé27 juillet 1994

Chapitre 5 : Champ d'application du régime

Abrogé6 juillet 1996

Titre II : Assurance maladie, maternité

Chapitre 1er : Cotisations

Chapitre 2 : Prestations maladie en espèces

Chapitre 3 : Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant et d'adoption et indemnités journalières supplémentaires de naissance

Titre III : Assurance invalidité et assurance vieillesse

Chapitre Ier : Champ d'application

Chapitre II : Assurance invalidité et décès

Chapitre 3 : Cotisations d'assurance vieillesse

Chapitre 4 : Prestations d'assurance vieillesse

Chapitre 5 : Assurance vieillesse complémentaire

Chapitre 5 : Régimes complémentaires d'assurance vieillesse

Abrogé13 février 1994

Chapitre 6 : Action sociale des caisses

Abrogé9 décembre 2005

Chapitre 7 : Pénalités

Abrogé1 janvier 2018

Titre IV : Dispositions applicables aux professions libérales

Chapitre préliminaire : Champ d'application

Chapitre 1 : Organisation administrative

Chapitre 2 : Organisation financière

Chapitre 3 : Affiliation - Prestations de base

Chapitre 4 : Régimes complémentaires vieillesse

Abrogé29 mai 1996

Chapitre 4 : Régimes complémentaires vieillesse - Régimes invalidité-décès

Chapitre 5 : Avantages complémentaires ouverts aux praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés

Chapitre 6 : Régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (maternité, décès)

Titre V : Assurance vieillesse et invalidité-décès des avocats

Chapitre 1er : Champ d'application - affiliation

Chapitre 2 : Organisation administrative et financière

Chapitre 3 : Prestations

Chapitre 4 : Régime complémentaire d'assurance vieillesse et survivants

Chapitre 5 : Dispositions diverses

Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs

Chapitre Ier : Affiliation

Chapitre 2 : Cotisations

Chapitre 3 : Prestations

Titre VII : Dispositions d'application

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

Livre 6 : Régimes des travailleurs non salariés→Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

En vigueur du samedi 21 décembre 1985 au dimanche 31 décembre 2017

Livre 6 : Régimes des travailleurs non salariés

Titre I : Dispositions générales

Titre 1 : Assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

Titre 1 : Assurance maladie, maternité des travailleurs non-salariés des professions non-agricoles

Titre II : Assurance maladie, maternité

Titre III : Assurance invalidité et assurance vieillesse

Titre IV : Dispositions applicables aux professions libérales

Titre V : Assurance vieillesse et invalidité-décès des avocats

Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs

Titre VII : Dispositions d'application

Code de la sécurité sociale

Code de la sécurité sociale

Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Règles de la sécurité sociale pour les travailleurs indépendants

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