I.-Sont abrogés :
-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;
-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;
-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;
-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2008Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 11 juillet 2008Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mars 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Sct. AnnexesArrêté du 20 mars 2007Art. Préambule commun → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 4 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 5 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 6 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. nullArrêté du 8 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite) → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite) → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collègeArrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 4 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 5 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 6 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 20 mars 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 24 juillet 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
-Arrêté du 9 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 8 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 15 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
-Arrêté du 7 juin 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. Annexe