Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.
Arrêté du 9 juin 2008
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016
Source : Légifrance