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Arrêté du 9 juin 2008

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Article 2

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.

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En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance