Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 juillet 2008

Article 1

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 6 août 2008

Les programmes de l'enseignement de français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 août 2008 au mercredi 31 août 2016