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Arrêté du 9 juin 2008

Article 1

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Article 1

Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance