Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008
Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.
Arrêté du 9 juin 2008
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016