Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Programmes de langues régionales au collège pour 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.