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Arrêté du 7 juin 2010

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Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 23 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016

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Programmes de langues régionales au collège pour 2010

Résumé. Un arrêté fixe les programmes d'enseignement des langues régionales au collège pour la rentrée 2010.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 juin 2010 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance