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Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2002 relatif à l'organisation des enseignements de la classe de sixième et du cycle central de collège ;
Vu l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juillet 2008,
Arrête :
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les programmes de l'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les dispositions concernant l'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale figurant dans les arrêtés du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième, du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.
1 version
3 cités
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 9 juillet 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel spécial du ministère de l'éducation nationale en date du 28 août 2008 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du mercredi 6 août 2008 au mercredi 31 août 2016