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Arrêté du 9 juillet 2008

Article 3

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Article 3

Les dispositions concernant l'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale figurant dans les arrêtés du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième, du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les dispositions concernant l'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale figurant dans les arrêtés du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième, du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 août 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance