Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 avril 2007
Ces programmes sont applicables à partir de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009.
Arrêté du 20 mars 2007
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du vendredi 6 avril 2007 au mercredi 31 août 2016