JORF n°0272 du 24 novembre 2015

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date des 7 et du 8 octobre 2015,

Arrête :

Article 1

Le programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 3

Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 4

I.-Sont abrogés :

-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;

-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 11 juillet 2008 > > Art. Annexe > >

A abrogé les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 20 mars 2007 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6 > >

> -Arrêté du 24 juillet 2007 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe > >

> -Arrêté du 9 juin 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null > >

> -Arrêté du 8 juillet 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >

> -Arrêté du 9 juillet 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >

> -Arrêté du 9 juillet 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >

> -Arrêté du 15 juillet 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite) > >

> -Arrêté du 7 juin 2010 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6 > >

> -Arrêté du 3 janvier 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. Annexe > >

Article 5

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

Article 6

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 novembre 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 26 novembre 2015 sur le site

https://www.education.gouv.fr/bo/15/Special11/MENE1526483A.htm