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Annexes

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date des 7 et du 8 octobre 2015,

Arrête :

Article 1

Créé le 1 septembre 2016

Le programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

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Article 2

Créé le 1 septembre 2016

Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

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Article 3

Créé le 1 septembre 2016

Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.

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Article 4

I.-Sont abrogés :

-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;

-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2008Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 11 juillet 2008
Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Sct. AnnexesArrêté du 20 mars 2007Art. Préambule commun → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 4 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 5 → Version 1Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexe 6 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. Annexe → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 9 juin 2008Art. nullArrêté du 8 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite) → Version 1Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite) → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collègeArrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 4 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 5 → Version 1Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe 6 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 janvier 2011Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 24 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
-Arrêté du 9 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 15 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
-Arrêté du 7 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

1 version

1 modifié

62 abrogés

Article 5

Créé le 1 septembre 2016

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

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Article 6

Créé le 1 septembre 2016

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 novembre 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 26 novembre 2015 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/15/Special11/MENE1526483A.htm

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
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Article 2
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Article 5
Article 6
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