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ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

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Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires

Résumé. Un arrêté du 9 novembre 2015 fixe les nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles 2, 3 et 4, avec des modifications pour les langues vivantes et régionales au collège, applicables à partir de la rentrée scolaire 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date des 7 et du 8 octobre 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Programme d'enseignement pour le cycle des apprentissages fondamentaux

Résumé. Un arrêté du 9 novembre 2015 fixe le programme d'enseignement pour les élèves du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2).

Le programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Programme d'enseignement du cycle de consolidation

Résumé. L'arrêté du 9 novembre 2015 fixe les programmes d'enseignement pour le cycle de consolidation (cycle 3) en suivant l'annexe 2.

Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Programme d'enseignement du cycle des approfondissements

Résumé. L'article fixe les programmes d'enseignement pour le cycle des approfondissements (cycle 4) en se référant à une annexe spécifique.

Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.

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Modification des programmes de langues au collège

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs programmes d'enseignement des langues vivantes et régionales au collège.

I.-Sont abrogés :

-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;

-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2008Art. Annexe
-Arrêté du 11 juillet 2008
Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 2007Art. 1 : Programme de polonais en première année de collègeArrêté du 20 mars 2007Art. 2 : Publication d'un arrêté et rôle du directeur généralArrêté du 20 mars 2007Art. 3 : Programmes de langues régionales au collège pour 2010
-Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 24 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
-Arrêté du 9 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 15 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
-Arrêté du 7 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours au collège commenceront à partir de la rentrée scolaire 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 novembre 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 26 novembre 2015 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/15/Special11/MENE1526483A.htm

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexes