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Arrêté du 24 juillet 2007

Article 3

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 août 2007

Les dispositions contraires au présent arrêté figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 1985 relatif aux programmes des classes de sixième, cinquième, quatrième et troisième des collèges sont abrogées pour le japonais à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4

En vigueur du samedi 18 août 2007 au mercredi 31 août 2016