Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les programmes des enseignements de mathématiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la Terre, de technologie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.
Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les dispositions concernant l'enseignement de la technologie figurant dans les arrêtés du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième, ainsi que les dispositions figurant dans les arrêtés du 9 décembre 2004 relatif au programme de technologie de la classe de sixième, du 6 avril 2007 relatif aux programmes de mathématiques, de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du collège sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.
Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.