Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 9 juin 2008

fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

Abrogé1 septembre 2016
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation (Délai d'application des programmes scolaires) relatif aux programmes ;

Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée scolaire de l'année 2008-2009.

Annexe

Abrogé1 septembre 2016

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Xavier Darcos

En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016

Arrêté du 9 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe