Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.
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fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation (Délai d'application des programmes scolaires) relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,
Arrête :
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.
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Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.
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Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée scolaire de l'année 2008-2009.
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Annexe
Abrogé1 septembre 2016Fait à Paris, le 9 juin 2008.
Xavier Darcos
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au mercredi 31 août 2016