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Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2002 relatif à l'organisation des enseignements de la classe de sixième et du cycle central de collège ;
Vu l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juillet 2008,
Arrête :
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les programmes de l'enseignement de français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :
― rentrée 2009-2010 : classe de sixième ;
― rentrée 2010-2011 : classe de cinquième ;
― rentrée 2011-2012 : classe de quatrième ;
― rentrée 2012-2013 : classe de troisième.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Les dispositions concernant l'enseignement du français de la classe de cinquième figurant dans l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central du collège sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2010-2011 et celles relatives à l'enseignement du français de la classe de quatrième du même arrêté sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Les dispositions concernant l'enseignement du français figurant dans l'arrêté du 15 septembre 1995 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2012-2013.
1 version
2 cités
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 août 2008
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 juillet 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel spécial du ministère de l'éducation nationale en date du 28 août 2008 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 9 novembre 2015art. 4
En vigueur du mercredi 6 août 2008 au mercredi 31 août 2016