Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 avril 2007 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Programmes de langues régionales au collège
Les programmes de langues régionales pour le palier 1 du collège sont fixés par les annexes jointes (1) au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan langue d'oc.