Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 6 avril 2007
Les programmes de langues régionales pour le palier 1 du collège sont fixés par les annexes jointes (1) au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan langue d'oc.