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Arrêté du 20 mars 2007

Article 1

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Article 1

Les programmes de langues régionales pour le palier 1 du collège sont fixés par les annexes jointes (1) au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan langue d'oc.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 6 avril 2007 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programmes de langues régionales au collège

Résumé. Un arrêté du 5 avril 2007 fixe les programmes de langues régionales pour le premier cycle du collège.

Les programmes de langues régionales pour le palier 1 du collège sont fixés par les annexes jointes (1) au présent arrêté en ce qui concerne le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan langue d'oc.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 6 avril 2007 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance