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Arrêté du 9 juillet 2008

Article 3

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Article 3

Les dispositions concernant l'enseignement de la technologie figurant dans les arrêtés du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième, ainsi que les dispositions figurant dans les arrêtés du 9 décembre 2004 relatif au programme de technologie de la classe de sixième, du 6 avril 2007 relatif aux programmes de mathématiques, de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du collège sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 6 août 2008 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les dispositions concernant l'enseignement de la technologie figurant dans les arrêtés du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central et du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième, ainsi que les dispositions figurant dans les arrêtés du 9 décembre 2004 relatif au programme de technologie de la classe de sixième, du 6 avril 2007 relatif aux programmes de mathématiques, de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du collège sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 août 2008 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance