A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 juillet 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 1 juillet 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 1 juillet 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 1 juillet 1991Sct. AnnexesArrêté du 1 juillet 1991Sct. Indications devant figurer dans la fiche technique comprise dans le dossier de demande d'agrément d'un modèle d'artifice de divertissement élémentaire et autres indications devant figurer dans ce dossier (lorsque certaines de ces indications ont déjà été fournies lors d'une demande d'agrément récenteArrêté du 1 juillet 1991il suffit de rappeler les références de cette demande).Arrêté du 1 juillet 1991Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 1 juillet 1991Sct. Tolérances maximales admissibles sur la concentration des constituants des compositions pyrotechniques utilisées dans les artifices de divertissement.Arrêté du 1 juillet 1991Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 décembre 1995Art. 6 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 février 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1997Art. Annexe → Version 1Arrêté du 30 novembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2009Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 1 juillet 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Indications devant figurer dans la fiche technique comprise dans le dossier de demande d'agrément d'un modèle d'artifice de divertissement élémentaire et autres indications devant figurer dans ce dossier (lorsque certaines de ces indications ont déjà été fournies lors d'une demande d'agrément récente, il suffit de rappeler les références de cette demande)., Art. Annexe I, Sct. Tolérances maximales admissibles sur la concentration des constituants des compositions pyrotechniques utilisées dans les artifices de divertissement., Art. Annexe II
- Arrêté du 15 décembre 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 11 février 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 30 juillet 1997Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
- Arrêté du 30 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5