JORF n°0234 du 6 octobre 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
La mention redondante du label 'Œufs de poules élevées en plein air' a été supprimée.
- Origine inconnue
Un arrêté abroge l'ancien règlement sur les œufs fermiers de poules élevées en plein air.
Un arrêté annule une ancienne règle sur les labels rouges pour les œufs fermiers.
Un ancien règlement sur les poules fermières élevées en liberté est supprimé.
Les cahiers des charges de label rouge pour les poules et les œufs sont publiés en ligne pour consultation.
Un arrêté du 28 septembre 2017 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un ancien arrêté sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2015 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté de 2014 sur les œufs de poules élevées en plein air est annulé.
Un arrêté du 28 septembre 2017 abroge un ancien arrêté de 2014 concernant les labels rouges pour les œufs fermiers et les œufs de poules élevées en plein air.
Un arrêté met à jour les règles pour le label rouge des œufs de poules élevées en plein air et supprime les anciennes réglementations.
La version actuelle supprime la mention redondante d'un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air.
Un label pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé, passant de quatre à trois labels homologués.
La liste des cahiers des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été mise à jour, avec la suppression d'un numéro et le maintien des autres.
L'article supprime l'homologation du label rouge 'Œufs fermiers de poules élevées en plein air' (n° LA 03/99) tout en conservant cinq autres labels similaires pour les œufs de poules élevées en plein air.
Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été retiré de la liste des homologations.
Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé de la liste homologuée.
Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé de la liste homologuée.
Suppression de plusieurs références à des cahiers des charges de label rouge concernant les poules et les œufs, notamment ceux liés à l'élevage en plein air.
La nouvelle version ajoute la mention '+' après plusieurs termes et supprime deux références à des œufs fermiers ou de plein air.