Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

Créé le 7 octobre 2017 · En vigueur depuis le 19 décembre 2025

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 19 décembre 2025

Modifié parArrêté du 5 décembre 2025art. 6

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air "

.

En vigueur du jeudi 5 décembre 2024 au jeudi 18 décembre 2025

Modifié parArrêté du 28 novembre 2024art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en plein air "

.

En vigueur du dimanche 7 juillet 2024 au mercredi 4 décembre 2024

Modifié parArrêté du 1er juillet 2024art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA

08/03 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du samedi 6 juillet 2024 au samedi 6 juillet 2024

Modifié parArrêté du 1er juillet 2024art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA

06/02 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du samedi 6 mai 2023 au vendredi 5 juillet 2024

Modifié parArrêté du 28 avril 2023art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA

15/00 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du dimanche 19 mars 2023 au vendredi 5 mai 2023

Modifié parArrêté du 13 mars 2023art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 03/99 " Œufs fermiers de poules élevées

\- n° LA 15/00 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du mercredi 3 août 2022 au samedi 18 mars 2023

Modifié parArrêté du 28 juillet 2022art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 03/99 " Œufs fermiers de poules élevées

\- n° LA 15/00 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA

06/02 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

* n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du mercredi 13 avril 2022 au mardi 2 août 2022

Modifié parArrêté du 1er avril 2022art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 03/99 " Œufs fermiers de poules élevées

\- n° LA 15/00 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA

04/02 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en

* n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du samedi 22 janvier 2022 au mardi 12 avril 2022

Modifié parArrêté du 19 janvier 2022art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA

03/99 " Œufs fermiers de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA

15/00 " Œufs de poules élevées en plein air " ;

\- n° LA 23/01 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 04/02 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en

* n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en

\- n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en

En vigueur du samedi 15 septembre 2018 au vendredi 21 janvier 2022

Modifié parArrêté du 5 septembre 2018art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du

\- n° LA 35/88 " Poule fermière, élevée en liberté, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ; * n° LA 09/97 " Œufs de poules élevées en plein air" ; * n° LA 03/99 " Œufs fermiers de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 35/99 " Œufs fermiers" ; \-n° LA 15/00 " Œufs de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 23/01 " Œufs de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 04/02 " Œufs de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en plein air " ; * n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air" ; * n° LA 21/06 " Œufs de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en plein air " ; \-n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en plein air ".

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au vendredi 14 septembre 2018

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 35/88 " Poule fermière, élevée en liberté, entière et découpes, fraîche ou surgelée" ;
  • n° LA 09/97 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 18/98 " Œufs fermiers de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 03/99 " Œufs fermiers de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 35/99 " Œufs fermiers" ;
  • n° LA 15/00 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 23/01 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 04/02 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 06/02 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 05/05 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 21/06 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 34/06 " Œufs de poules élevées en plein air" ;
  • n° LA 06/12 " Œufs de poules élevées en plein air".