Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air ".

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En vigueur depuis le 7 octobre 2017 · Dernière version le 19 décembre 2025

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Homologation du label rouge pour les œufs de plein air

Résumé. Un arrêté homologue le cahier des charges du label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/03 " Œufs de poules élevées en plein air ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 19 décembre 2025

Modifié parArrêté du 5 décembre 2025art. 6 : Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs

En résumé. La mention redondante du label 'Œufs de poules élevées en plein air' a été supprimée.

En vigueur du jeudi 5 décembre 2024 au jeudi 18 décembre 2025

Modifié parArrêté du 28 novembre 2024art. 2 : Modification des cahiers des charges de label rouge pour les œufs

En résumé. La nouvelle version supprime la mention redondante d'un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air.

En vigueur du dimanche 7 juillet 2024 au mercredi 4 décembre 2024

Modifié parArrêté du 1er juillet 2024art. 2 : Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs

En résumé. Un label pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé, passant de quatre à trois labels homologués.

En vigueur du samedi 6 juillet 2024 au samedi 6 juillet 2024

Modifié parArrêté du 1er juillet 2024art. 2 : Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs

En résumé. La liste des cahiers des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été mise à jour, avec la suppression d'un numéro et le maintien des autres.

En vigueur du samedi 6 mai 2023 au vendredi 5 juillet 2024

Modifié parArrêté du 28 avril 2023art. 2

En résumé. L'article supprime l'homologation du label rouge 'Œufs fermiers de poules élevées en plein air' (n° LA 03/99) tout en conservant cinq autres labels similaires pour les œufs de poules élevées en plein air.

En vigueur du dimanche 19 mars 2023 au vendredi 5 mai 2023

Modifié parArrêté du 13 mars 2023art. 2 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour les œufs

En résumé. Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été retiré de la liste des homologations.

En vigueur du mercredi 3 août 2022 au samedi 18 mars 2023

Modifié parArrêté du 28 juillet 2022art. 2 : Suppression d'un label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air

En résumé. Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé de la liste homologuée.

En vigueur du mercredi 13 avril 2022 au mardi 2 août 2022

Modifié parArrêté du 1er avril 2022art. 2 : Retrait d'un cahier des charges d'œufs de poules élevées en plein air

En résumé. Un cahier des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air a été supprimé de la liste homologuée.

En vigueur du samedi 22 janvier 2022 au mardi 12 avril 2022

Modifié parArrêté du 19 janvier 2022art. 2 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges

En résumé. Suppression de plusieurs références à des cahiers des charges de label rouge concernant les poules et les œufs, notamment ceux liés à l'élevage en plein air.

En vigueur du samedi 15 septembre 2018 au vendredi 21 janvier 2022

Modifié parArrêté du 5 septembre 2018art. 2 : Modification des cahiers des charges de labels rouges pour les poules et les œufs

En résumé. La nouvelle version ajoute la mention '+' après plusieurs termes et supprime deux références à des œufs fermiers ou de plein air.

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au vendredi 14 septembre 2018

Source : Légifrance