Arrêté du 25 septembre 2023

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 février 2007

Art. 15, Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 2 : Mesures sanitaires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre 3 : Dispositions finales., Art. 13, Art. 14

- Arrêté du 16 mars 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 13 bis, Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. (suite), Art. (suite)

- Arrêté du 16 novembre 2016

Art. 1, Art. 2

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Suppression d'articles dans les arrêtés de santé publique

Résumé. L'arrêté du 25 septembre 2023 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2007, 2016 et novembre 2016.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 février 2007Art. 15 → Version 2Arrêté du 15 février 2007Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales.Arrêté du 15 février 2007Art. 1 : Assouplissement des règles pour le transport et le lâcher de gibier à plumes
→ Version 4
- Arrêté du 15 février 2007
Art. 15, Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 2 : Mesures sanitaires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre 3 : Dispositions finales., Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 16 mars 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 13 bis, Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. (suite), Art. (suite)
- Arrêté du 16 novembre 2016
Art. 1, Art. 2

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