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Arrêté du 25 février 2025

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Chapitre II

Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée

18 — 19

JORF n°0058 du 8 mars 2025

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision des dispositions relatives à la structure et aux fonctions au sein du Haut Commandement

Résumé Cette ordonnance modifie les règles concernant la structure et les fonctions au sein du haut commandement militarisé.
Mots-clés : Armée Organisation militaire Défense

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Modification de l’organisation de l’état-major des armées

Résumé L’arrêté du 25 février 2025 change une partie de la règle qui décrit comment le collège des sous‑chefs d’état‑major fonctionne.
Mots-clés : Armée Organisation militaire Réforme administrative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 3 > >

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Article 3

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Ajout d’une disposition à l’arrêté de l’état-major des armées

Résumé Le nouveau décret ajoute une règle supplémentaire (l’Art 3‑1) à la loi qui organise le personnel militaire.
Mots-clés : Droit militaire Arrêtés Organisation

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 3-1 > >

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Article 4

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Amendement à l’article 4 de l’arrêté d’organisation de l’état‑major

Résumé On a changé une partie qui décrit les équipes que gère le chef militaire.
Mots-clés : Législation militaire Organisation Révision administrative

A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification de l’article 5 – Arrêté d’organisation des armées

Résumé Le texte modifie ce qui était écrit dans la partie 5 afin d’actualiser les règles relatives à l’organisation et au commandement des forces armées.
Mots-clés : Armée Législation militaire

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification de l'article 8 – Division "emploi des forces – protection"

Résumé L'arrêté du 25 février 2025 modifie l'article 8 relatif à la division "emploi des forces – protection", en ajustant ses missions d'organisation et d'emploi stratégique.
Mots-clés : Armée Organisation militaire

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 8 > >

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Article 7

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Modifications apportées à l’article 9 concernant les fonctions de la Division « forces nucléaire »

Résumé L’arrêté modifie les dispositions relatives à la fonction et aux missions de la Division « forces nucléaire » au sein du Chef d’État-Major des Armées.
Mots-clés : Armée Organisation Forces nucléaire

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 9 > >

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Article 8

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Modification de l'article 10 de l'arrêté d'organisation des armées

Résumé Ce texte change les règles qui décrivent ce que fait la division « plans, programmation et évaluation » dans le budget et la planification militaire.
Mots-clés : Armée Organisation militaire Budget

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 10 > >

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Article 9

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Changement dans le rôle de la division cohérence capacitaire

Résumé Un arrêté modifie le texte qui décrit le rôle de la division « cohérence capacitaire » dans l’organisation des forces armées.
Mots-clés : décret armée

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 11 > >

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Article 10

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Modification de l’article 13 sur la division RH

Résumé Le texte change les règles qui décrivent ce que fait la division chargée des ressources humaines dans le corps d’état‑major.
Mots-clés : organisation militaire ressources humaines modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 13 > >

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Article 11

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Modification de la division « soutien de l’homme »

Résumé Le nouveau décret change les règles qui gouvernent la division chargée d’aider les soldats et leurs besoins.
Mots-clés : Armée Organisation Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 14 > >

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Article 12

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Modification de l'article 15 sur la division « soutien de l’activité »

Résumé L’article indique que le texte décrivant ce que fait la division qui aide les opérations militaires est changé.
Mots-clés : Armée Organisation militaire Révision législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 15 > >

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Article 13

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Abrogation de l’article sur la division "munitions"

Résumé L’article supprime les règles qui décrivent les missions de la division "munitions" dans l’état‑major des armées.
Mots-clés : Droit militaire Organisation Abrogation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 16 > >

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1 abrogé

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Article 14

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Modification de la division « énergie opérationnelle »

Résumé L’arrêté du 25 février 2025 change les règles qui régissent la division chargée des énergies pour les armées.
Mots-clés : Organisation militaire Énergie Règlementation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 17 > >

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Article 15

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Modification de l’organisation de l’état-major des armées – Article 15

Résumé L’article indique qu’on change le décret du 27 décembre 2019 qui organise le corps d’état‑major en modifiant son article 18.
Mots-clés : décret organisation militaire modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 18 > >

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1 modifié

1 cité

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d’une disposition liée à l’Art.18‑1

Résumé L’article indique qu’il crée une disposition qui renvoie à un texte déjà existant (l’article 18‑1 de l’arrêté du 27 décembre 2019).
Mots-clés : organisation militaire arrêtés

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 18-1 > >

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1 créé

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modifications apportées à l'Article~17

Résumé L%27arr%C3%AAt%C3%A9%20du%2025%20d%C3%A9cembre%202025%20modifie+les+r%C3%B4les+et+responsabilit%C3%A9s+du+commandant+de+l%E2%80%B2officier-general+-commandante-de-la-cyberd%E2%80%B0defence+dans+l%E2%80%B0organisation-des-arm%c4%b8es.
Mots-clés : Cyberd%C3%A9fense Organisation%20militaire R%C3%A9glementation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 20 > >

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1 modifié

2 cités