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Chapitre II

Arrêté du 25 février 2025

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision des dispositions relatives à la structure et aux fonctions au sein du Haut Commandement

Résumé. Cette ordonnance modifie les règles concernant la structure et les fonctions au sein du haut commandement militarisé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 2

1 version

1 modifié

2 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’organisation de l’état-major des armées

Résumé. L’arrêté du 25 février 2025 change une partie de la règle qui décrit comment le collège des sous‑chefs d’état‑major fonctionne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 3

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d’une disposition à l’arrêté de l’état-major des armées

Résumé. Le nouveau décret ajoute une règle supplémentaire (l’Art 3‑1) à la loi qui organise le personnel militaire.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 3-1 → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 3-1

1 version

1 créé

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement à l’article 4 de l’arrêté d’organisation de l’état‑major

Résumé. On a changé une partie qui décrit les équipes que gère le chef militaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 4 → Version 3
-Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 4

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 5 – Arrêté d’organisation des armées

Résumé. Le texte modifie ce qui était écrit dans la partie 5 afin d’actualiser les règles relatives à l’organisation et au commandement des forces armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 8 – Division "emploi des forces – protection"

Résumé. L'arrêté du 25 février 2025 modifie l'article 8 relatif à la division "emploi des forces – protection", en ajustant ses missions d'organisation et d'emploi stratégique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 8

1 version

1 modifié

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l’article 9 concernant les fonctions de la Division « forces nucléaire »

Résumé. L’arrêté modifie les dispositions relatives à la fonction et aux missions de la Division « forces nucléaire » au sein du Chef d’État-Major des Armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 9

1 version

1 modifié

1 cité

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 10 de l'arrêté d'organisation des armées

Résumé. Ce texte change les règles qui décrivent ce que fait la division « plans, programmation et évaluation » dans le budget et la planification militaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 10

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement dans le rôle de la division cohérence capacitaire

Résumé. Un arrêté modifie le texte qui décrit le rôle de la division « cohérence capacitaire » dans l’organisation des forces armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 11

1 version

1 modifié

1 cité

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 13 sur la division RH

Résumé. Le texte change les règles qui décrivent ce que fait la division chargée des ressources humaines dans le corps d’état‑major.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 13 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 13

1 version

1 modifié

1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la division « soutien de l’homme »

Résumé. Le nouveau décret change les règles qui gouvernent la division chargée d’aider les soldats et leurs besoins.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 14

1 version

1 modifié

1 cité

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 15 sur la division « soutien de l’activité »

Résumé. L’article indique que le texte décrivant ce que fait la division qui aide les opérations militaires est changé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 15

1 version

1 modifié

1 cité

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l’article sur la division "munitions"

Résumé. L’article supprime les règles qui décrivent les missions de la division "munitions" dans l’état‑major des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 16 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 16

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la division « énergie opérationnelle »

Résumé. L’arrêté du 25 février 2025 change les règles qui régissent la division chargée des énergies pour les armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 17 → Version 4
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 17

1 version

1 modifié

1 cité

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’organisation de l’état-major des armées – Article 15

Résumé. L’article indique qu’on change le décret du 27 décembre 2019 qui organise le corps d’état‑major en modifiant son article 18.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 18 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 18

1 version

1 modifié

1 cité

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d’une disposition liée à l’Art.18‑1

Résumé. L’article indique qu’il crée une disposition qui renvoie à un texte déjà existant (l’article 18‑1 de l’arrêté du 27 décembre 2019).

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 18-1 → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 18-1

1 version

1 créé

1 cité

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l'Article~17

Résumé. L%27arr%C3%AAt%C3%A9%20du%2025%20d%C3%A9cembre%202025%20modifie+les+r%C3%B4les+et+responsabilit%C3%A9s+du+commandant+de+l%E2%80%B2officier-general+-commandante-de-la-cyberd%E2%80%B0defence+dans+l%E2%80%B0organisation-des-arm%c4%b8es.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2019Art. 20 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019
Art. 20

1 version

1 modifié

2 cités

En vigueur depuis le dimanche 9 mars 2025

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17