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Arrêté du 25 février 2025

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Chapitre III

Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées

20 — 23

JORF n°0058 du 8 mars 2025

Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification partielle du décret sur les organismes militaires

Résumé Cet arrêté modifie un passage du décret précédent qui énumère les organisations militaires liées au ministère et aux chefs d’état-major.
Mots-clés : Droit militaire Organismes Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 février 2015 > > Art. 1 > >

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Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 3 du décret sur les organismes militaires

Résumé Cet arrêt change la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés dans l’article 3 du décret de février 2015.
Mots-clés : décret organismes militaires modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 février 2015 > > Art. 3 > >

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