Arrêté du 27 décembre 2019

Article 2

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Article 2

I.-L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui est assisté :

1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense (Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major) :

a) le sous-chef d'état-major opérations ;

b) le sous-chef d'état-major plans ;

c) le sous-chef d'état-major appui-environnement.

2° D'un officier général relations internationales militaires, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense (Rôle de l'officier général en relations internationales militaires).

3° D'un officier général commandant de la cyberdéfense dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense (Rôle d'un officier général en cyberdéfense).

4° D'un officier général stratégie des ressources humaines, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-3 du code de la défense (Rôle d'un officier général en stratégie des ressources humaines).

II.-Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.

III.-Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2020 · Dernière version le 9 mars 2025

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Organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'état-major des armées est dirigé par un major général assisté de plusieurs officiers généraux spécialisés dans différents domaines.

I.-L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui est assisté :

1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense (Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major) :

a) le sous-chef d'état-major opérations ;

b) le sous-chef d'état-major plans ;

c) le sous-chef d'état-major appui-environnement.

2° D'un officier général relations internationales militaires, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense (Rôle de l'officier général en relations internationales militaires).

3° D'un officier général commandant de la cyberdéfense dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense (Rôle d'un officier général en cyberdéfense).

4° D'un officier général stratégie des ressources humaines, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-3 du code de la défense (Rôle d'un officier général en stratégie des ressources humaines).

II.-Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.

III.-Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.

Relations

cite

cite  Code de la défenseart. R3121-24cite  Code de la défenseart. D3121-24-1cite  Code de la défenseart. D3121-24-2

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au samedi 8 mars 2025

Source : Légifrance