Arrêté du 27 décembre 2019

Article 2

Créé le 1 janvier 2020 · En vigueur depuis le 9 mars 2025

I.-L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui est assisté :

1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense :

a) le sous-chef d'état-major opérations ;

b) le sous-chef d'état-major plans ;

c) le sous-chef d'état-major appui-environnement.

2° D'un officier général relations internationales militaires, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense.

3° D'un officier général commandant de la cyberdéfense dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense.

4° D'un officier général stratégie des ressources humaines, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-3 du code de la défense.

II.-Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.

III.-Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.

Effets de cet article

cite

Code de la défenseart. R3121-24 Code de la défenseart. D3121-24-1 Code de la défenseart. D3121-24-2 Code de la défenseart. D3121-24-3

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 9 mars 2025

Modifié parArrêté du 25 février 2025art. 1

I.-L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui est assisté:

1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions…

a) le sous-chef d'état-major opérations ;…

b) le sous-chef d'état-major plans ;…

c) le sous-chef d'état-major appui-environnement.

2° D'un officier général ⏺ relations internationales militaires,dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense.

3° D'un officier général ⏺ commandant de la cyberdéfense ⏺ dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense.

4° D'un officier général stratégie des ressources humaines, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-3 du code de la défense.

II.-Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.

III.-Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au samedi 8 mars 2025

I. - L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui dispose :
1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense :
a) le sous-chef d'état-major opérations ;
b) le sous-chef d'état-major plans ;
c) le sous-chef d'état-major performance.
2° D'un officier général « relations internationales militaires », dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense.
3° D'un officier général « commandant de la cyberdéfense » dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense.
II. - Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.
III. - Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.