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Chapitre Ier

Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées

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Article 16

JORF n°0058 du 8 mars 2025

Article 15

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Version 1

Le 2° du IV et le V de l'article 18 du même arrêté sont abrogés.