Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision des dispositions relatives à la structure et aux fonctions au sein du Haut Commandement
Résumé. Cette ordonnance modifie les règles concernant la structure et les fonctions au sein du haut commandement militarisé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 2