Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’organisation de l’état-major des armées
Résumé. L’arrêté du 25 février 2025 change une partie de la règle qui décrit comment le collège des sous‑chefs d’état‑major fonctionne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 3