Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la division « énergie opérationnelle »
Résumé. L’arrêté du 25 février 2025 change les règles qui régissent la division chargée des énergies pour les armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 17 → Version 4
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 17