Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la division « énergie opérationnelle »
Résumé L’arrêté du 25 février 2025 change les règles qui régissent la division chargée des énergies pour les armées.
Mots-clés : Organisation militaire Énergie Règlementation
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 17 > >
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