Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à l'Article~17
Résumé. L%27arr%C3%AAt%C3%A9%20du%2025%20d%C3%A9cembre%202025%20modifie+les+r%C3%B4les+et+responsabilit%C3%A9s+du+commandant+de+l%E2%80%B2officier-general+-commandante-de-la-cyberd%E2%80%B0defence+dans+l%E2%80%B0organisation-des-arm%c4%b8es.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 20 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 20