Arrêté du 27 décembre 2019

Article 4

Créé le 1 janvier 2020 · En vigueur depuis le 9 mars 2025

I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :

1° La division " études, stratégie et management général ", placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;

2° (Abrogé) ;

3° La division " stratégie numérique des armées " ;

4° La division " emploi des forces - protection " ;

5° La division " forces nucléaires " ;

6° La division " plans, programmation et évaluation " ;

7° La division " cohérence capacitaire " ;

8° La division " maîtrise des armements " ;

9° La division " organisation ressources humaines " ;

10° La division " soutien de l'homme " ;

11° La division " soutien de l'activité " ;

12° (Abrogé) ;

13° La division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” ;

14° La division " euratlantique " ;

15° La division " coopération bilatérale Sud " ;

16° La division " cohésion nationale ".

II. - L'état-major des armées comprend en outre :

1° Le centre de planification et de conduite des opérations, commandé par un officier général et qui relève du sous-chef d'état-major opérations ;

2° (Abrogé).

III.- Pour l'exercice de leurs attributions ou dans le cadre de mandats particuliers, les autorités mentionnées au I de l'article 2 disposent des divisions de l'état-major des armées.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 9 mars 2025

Modifié parArrêté du 25 février 2025art. 4

I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :

1° La division " études, stratégie et management général ", placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;

2° (Abrogé) ;

3° La division " stratégie numérique des armées " ;

4° La division " emploi des forces - protection " ;

5° La division " forces nucléaires " ;

6° La division " plans, programmation et évaluation " ;

7° La division " cohérence capacitaire " ;

8° La division " maîtrise des armements " ;

9° La division " organisation ressources humaines " ;

10° La division " soutien de l'homme " ;

11° La division " soutien de l'activité " ;

12° (Abrogé);

13° La division “ infrastructure eténergie opérationnelle ;

14° La division " euratlantique " ;

15° La division " coopération bilatérale Sud " ; 16° La division " cohésion nationale ".

II. - L'état-major des armées comprend en outre :

1° Le centre de planification et de conduite des opérations,

(Abrogé).

III.-Pour l'exercice de leurs attributions ou dans le cadre de mandats particuliers, les autorités mentionnées au I de l'article 2 disposentdes divisions de l'état-major des armées.

En vigueur du jeudi 9 décembre 2021 au samedi 8 mars 2025

Modifié parArrêté du 3 décembre 2021art. 15

I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :

1° La division « études, stratégie et management général », placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;

(Abrogé);

3° La division « stratégie numérique des armées » ;

4° La division « emploi des forces - protection » ;

5° La division « forces nucléaires » ;

6° La division « plans, programmation et évaluation » ;

7° La division « cohérence capacitaire » ;

8° La division « maîtrise des armements » ;

9° La division « organisation ressources humaines » ;

10° La division « soutien de l'homme » ;

11° La division « soutien de l'activité » ;

12° La division « munitions » ;

13° La division « énergie opérationnelle » ;

14° La division « euratlantique » ;

15° La division « coopération bilatérale Sud ».

II. - L'état-major des armées comprend en outre :

1° Le centre de planification et de conduite des opérations,

2° L'état-major de la cyberdéfense, qui relève de l'officier général « commandant de la cyberdéfense ».

III. - Pour l'exercice de ses attributions ou dans le

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 8 décembre 2021

I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :
1° La division « études, stratégie et management général », placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;
2° La division « contrôle et audit des armées » ;
3° La division « stratégie numérique des armées » ;
4° La division « emploi des forces - protection » ;
5° La division « forces nucléaires » ;
6° La division « plans, programmation et évaluation » ;
7° La division « cohérence capacitaire » ;
8° La division « maîtrise des armements » ;
9° La division « organisation ressources humaines » ;
10° La division « soutien de l'homme » ;
11° La division « soutien de l'activité » ;
12° La division « munitions » ;
13° La division « énergie opérationnelle » ;
14° La division « euratlantique » ;
15° La division « coopération bilatérale Sud ».
II. - L'état-major des armées comprend en outre :
1° Le centre de planification et de conduite des opérations, commandé par un officier général et qui relève du sous-chef d'état-major opérations ;
2° L'état-major de la cyberdéfense, qui relève de l'officier général « commandant de la cyberdéfense ».
III. - Pour l'exercice de ses attributions ou dans le cadre de mandats particuliers, chaque sous-chef d'état-major dispose des divisions de l'état-major des armées.