Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement dans le rôle de la division cohérence capacitaire
Résumé. Un arrêté modifie le texte qui décrit le rôle de la division « cohérence capacitaire » dans l’organisation des forces armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 11