Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement dans le rôle de la division cohérence capacitaire
Résumé Un arrêté modifie le texte qui décrit le rôle de la division « cohérence capacitaire » dans l’organisation des forces armées.
Mots-clés : décret armée
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 11 > >
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