Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à l’article 9 concernant les fonctions de la Division « forces nucléaire »
Résumé. L’arrêté modifie les dispositions relatives à la fonction et aux missions de la Division « forces nucléaire » au sein du Chef d’État-Major des Armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 9