Créé le 1 octobre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de différents arrêtés
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur les postes sous-marins et les aéronefs.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 1988Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 mai 1988Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 mai 1988Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 février 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 février 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 février 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 février 1997Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 avril 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 avril 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 avril 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 juin 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 juin 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 février 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 février 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 février 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 février 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 mars 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 mars 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 mars 2019Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 4 mai 1988Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 avril 1990Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 21 février 1997Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 24 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 25 juin 2009Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 22 février 2019Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 27 mars 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3
- l'arrêté du 8 décembre 1986 relatif aux postes à compétence sous-marine ;
- l'arrêté du 24 avril 2002 fixant le taux de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs ;