A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 juin 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélectionArrêté du 8 juin 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre II : La période d'instructionArrêté du 8 juin 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unitéArrêté du 8 juin 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communicationArrêté du 8 juin 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre V : Dispositions diversesArrêté du 8 juin 2012Art. 22 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 24 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 25 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 26 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 27 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 28 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 29 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. Chapitre VI : Dispositions finalesArrêté du 8 juin 2012Art. 30 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 31 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. 32 → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Sct. AnnexesArrêté du 8 juin 2012Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 8 juin 2012Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 8 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélection, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : La période d'instruction, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre VI : Dispositions finales, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III