Arrêté du 8 juin 2012

Article 10

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 19 septembre 2012

Les stagiaires suivent la phase de « module différencié » au titre d'une des deux options prévues à l'article 8.
Le choix de cette option s'effectue, en fonction du nombre de places ouvertes pour chacune d'elle, dans l'ordre du classement prévu à l'article 9.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 22 décembre 2015art. 26

En vigueur du mercredi 19 septembre 2012 au jeudi 31 décembre 2015