ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 29 mai 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

-Arrêté du 26 décembre 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe

-Arrêté du 2 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

-Arrêté du 14 février 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

-Arrêté du 14 février 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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Suppression des règles anciennes sur les horaires scolaires

Résumé. L'arrêté du 19 mai 2015 supprime plusieurs articles anciens concernant les horaires et les enseignements des classes de sixième, cinquième et quatrième.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mai 1996Art. 1Arrêté du 29 mai 1996Art. 2 : Nouveaux programmes pour la découverte professionnelleArrêté du 29 mai 1996Art. 3
-Arrêté du 29 mai 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 26 décembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
-Arrêté du 2 juillet 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 14 février 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
-Arrêté du 14 février 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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