Arrêté du 26 décembre 1996

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année scolaire 1997-1998 en classe de cinquième et de l'année scolaire 1998-1999 en classe de quatrième.
Le nouveau dispositif d'enseignement des langues anciennes entre en vigueur à la rentrée scolaire 1997 dans l'ensemble du cycle central.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 9 janvier 1997 · Abrogé le 1 septembre 2016

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année scolaire 1997-1998 en classe de cinquième et de l'année scolaire 1998-1999 en classe de quatrième.
Le nouveau dispositif d'enseignement des langues anciennes entre en vigueur à la rentrée scolaire 1997 dans l'ensemble du cycle central.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 9 janvier 1997 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance