Arrêté du 2 juillet 2004

Article 6

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Article 6

A compter de l'année scolaire 2005-2006, sont abrogés l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) et l'arrêté du 9 mars 1990 modifié relatif aux programmes et horaires applicables dans les classes de quatrième et troisième technologiques.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016

A compter de l'année scolaire 2005-2006, sont abrogés l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) et l'arrêté du 9 mars 1990 modifié relatif aux programmes et horaires applicables dans les classes de quatrième et troisième technologiques.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 juillet 2004 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance