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Arrêté du 14 février 2005

Article 3

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Article 3

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 26 février 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016

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Arrêté sur l'option découverte professionnelle en troisième

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'enseignement d'une option découverte professionnelle en classe de troisième.

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 février 2005 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance