Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 26 février 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Arrêté sur l'option découverte professionnelle en troisième
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.