Arrêté du 29 mai 1996

Article 2

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Article 2

Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :

Français : six heures ;

Mathématiques : quatre heures ;

Langue vivante étrangère : quatre heures ;

Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure ;

Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;

Technologie : une heure trente ;

Enseignements artistiques : deux heures :

arts plastiques : une heure ;

éducation musicale : une heure ;

Education physique et sportive : quatre heures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 31 mai 1996 · Abrogé le 1 septembre 2016

Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :

Français : six heures ;

Mathématiques : quatre heures ;

Langue vivante étrangère : quatre heures ;

Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure ;

Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;

Technologie : une heure trente ;

Enseignements artistiques : deux heures :

  • arts plastiques : une heure ;
  • éducation musicale : une heure ;

Education physique et sportive : quatre heures.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 31 mai 1996 au lundi 31 août 2015

Source : Légifrance