Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 31 mai 1996 · Abrogé le 1 septembre 2016
Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :
Français : six heures ;
Mathématiques : quatre heures ;
Langue vivante étrangère : quatre heures ;
Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure ;
Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;
Technologie : une heure trente ;
Enseignements artistiques : deux heures :
- arts plastiques : une heure ;
- éducation musicale : une heure ;
Education physique et sportive : quatre heures.