Arrêté du 29 mai 1996

Article 2

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 31 mai 1996 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 31 août 2016

Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :
Français : six heures ;
Mathématiques : quatre heures ;
Langue vivante étrangère : quatre heures ;
Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure ;
Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;
Technologie : une heure trente ;
Enseignements artistiques : deux heures :
  • arts plastiques : une heure ;
  • éducation musicale : une heure ;

Education physique et sportive : quatre heures.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 19 mai 2015art. 11

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mercredi 31 août 2016

Modifié parARRÊTÉ du 12 juin 2015art. 1

Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième,

Français : six heures ;

Mathématiques : quatre heures ;

Langue vivante étrangère : quatre heures ;

Histoiregéographie : deux heuresetdemi; enseignement moral etcivique une demi-heure ;

Sciences de la vie et de la Terre : une

Technologie : une heure trente ;

Enseignements artistiques : deux heures :

arts plastiques : une heure ;

éducation musicale : une heure ;

Education physique et sportive : quatre heures.

En vigueur du vendredi 31 mai 1996 au lundi 31 août 2015

Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :

Français : six heures ;

Mathématiques : quatre heures ;

Langue vivante étrangère : quatre heures ;

Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique ;

Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;

Technologie : une heure trente ;

Enseignements artistiques : deux heures :

arts plastiques : une heure ;

éducation musicale : une heure ;

Education physique et sportive : quatre heures.