Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 9 janvier 1997
En classe de cinquième, des études dirigées ou encadrées peuvent être organisées au-delà des horaires d'enseignement.
Arrêté du 26 décembre 1996
Article 4
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 19 mai 2015art. 11
En vigueur du jeudi 9 janvier 1997 au mercredi 31 août 2016
En classe de cinquième, des études dirigées ou encadrées peuvent être organisées au-delà des horaires d'enseignement.