Arrêté du 2 juillet 2004

Article 1

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Article 1

Les enseignements du cycle d'orientation du collège (classe de troisième) sont organisés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Ils sont constitués d'enseignements obligatoires et d'enseignements facultatifs, dans les conditions définies à l'article 2 (Enseignements facultatifs au collège) du présent arrêté.
Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les enseignements du cycle d'orientation du collège (classe de troisième) sont organisés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Ils sont constitués d'enseignements obligatoires et d'enseignements facultatifs, dans les conditions définies à l'article 2 (Enseignements facultatifs au collège) du présent arrêté.
Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 juillet 2004 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance