A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaireArrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 1 : ScolaritéArrêté du 17 octobre 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublementArrêté du 17 octobre 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 3 : ClassementsArrêté du 17 octobre 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmesArrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 1 : ScolaritéArrêté du 17 octobre 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 22 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 24 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublementArrêté du 17 octobre 2012Art. 25 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 26 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 27 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 28 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 29 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 30 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 31 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Section 3 : ClassementsArrêté du 17 octobre 2012Art. 32 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 33 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Sct. Chapitre III : Dispositions finalesArrêté du 17 octobre 2012Art. 35 → Version 1
- Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : Classements, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 3 : Classements, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 35