Article précédent

Article suivant

Arrêté du 19 janvier 2017

Article 32

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 32

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 octobre 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : Classements, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 3 : Classements, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 35

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'organisation de la scolarité des élèves officiers

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2012 concernant l'organisation et la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1 : Organisation des écoles militaires de Saint-CyrArrêté du 17 octobre 2012Art. 2 : Règles de formation des élèves-officiers à Saint-CyrArrêté du 17 octobre 2012Art. 3 : Conseil de perfectionnement dans les écoles militaires
- Arrêté du 17 octobre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : Classements, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 3 : Classements, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 35

Historique des versions

Source : Légifrance