Abrogé par Arrêté du 19 janvier 2017 - art. 32
Créé le 1 août 2013 · Abrogé le 1 août 2017
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Les mentions pour les diplômes
Le diplôme est assorti d'une mention.
Les mentions d'attribution du diplôme sont au nombre de quatre : passable, assez bien, bien et très bien.
Les moyennes ouvrant droit à l'attribution de ces mentions sont les suivantes :
16 sur 20 pour la mention « très bien » ;
14 sur 20 pour la mention « bien » ;
12 sur 20 pour la mention « assez bien » ;
10 sur 20 pour la mention passable.